ARTICLE 1 — L’Association du GRAND PRIX RÉTRO DU PUY NOTRE-DAME organise un rallye, le samedi 24 juillet 2021.
ARTICLE 2 — La réalisation d’une telle manifestation est une opportunité pour les amateurs de véhicules anciens et, à ce titre, il est primordial que CHAQUE PARTICIPANT soit conscient, non seulement du risque qu’il encourt, mais plus particulièrement de la mise en péril de spectateurs, autres participants ou organisateurs, due à des actes de conduite irréfléchis et/ou dangereux ou due à un véhicule en mauvais état.
ARTICLE 2-1 — Le Comité Organisateur ne peut en aucun cas être tenu responsable d’un accident résultant du non-respect par un participant du présent règlement et/ou des règles de sécurité vis-à-vis d’autrui.
ARTICLE 2-2 — De par le seul fait de leur engagement, les participants dégagent ipso facto la responsabilité des organisateurs et engagent leur propre responsabilité civile et pénale.
ARTICLE 2-3 — Tout véhicule jugé en mauvais état par le Comité Organisateur sera refusé.
ARTICLE 2-4 — Tout participant en état d’ébriété ou dont le comportement va à l’encontre du bon déroulement de la manifestation en sera exclu par le Comité Organisateur.
ARTICLE 2-5 — Le Comité Organisateur est seul juge de l’engagement ou du refus d’un participant. Tous ces véhicules devront être en parfait état, régulièrement immatriculés et assurés. Sur toute la durée de la manifestation, nous vous rappelons que vous circulerez sur voie publique et à ce titre, le Comité Organisateur ne serait être tenu pour responsable de votre éventuel non respect du code de la route.
ARTICLE 3 — Le bulletin d’engagement dûment rempli doit être retourné AVANT le 30 juin 2021 à : GRAND PRIX RÉTRO - MAIRIE DU PUY NOTRE-DAME 1 rue de la Mairie 49260 LE PUY NOTRE-DAME
Le RALLYE se déroulera le 24 JUILLET 2021 de 9h à 17h. L’organisation se réserve le droit d’accepter ou de refuser un engagement, en fonction : > de la date limite des engagements > du nombre maximum des engagés > pour tout motif à l’appréciation des organisateurs : attitude inamicale, conduite dangereuse, falsification de documents, état d’ébriété, etc.
ARTICLE 4 — Conformément à l’article 5 du décret du 18-10-1955 modifié le 30-05-1969, les organisateurs ont souscrit un contrat d’assurance R.C.O. au nom de : Agent Général AXA Sandrine Rouyer 27 rue de la Tonnelle - 49400 SAUMUR
ARTICLE 5 — Les organisateurs se réservent le droit de faire figurer toute publicité sur les véhicules engagés du fait d’accords publicitaires. À l’exclusion de toute autre pouvant déjà figurer. Au même titre qu’ils se réservent le droit, à des fins de communication, d’utiliser les images prises lors de la manifestation, des véhicules, de leurs pilotes et des occupants.
ARTICLE 6 — Les véhicules devront être présentés à partir de 8h, le SAMEDI 24 JUILLET 2021, au parking des participants, situé au parc de la mairie du PUY NOTRE-DAME, où les vérifications administratives seront effectuées. L’organisation pourra refuser la participation d’un véhicule si celui-ci n’est pas dans un parfait état de sécurité. UNE FOIS VOTRE PLATEAU DÉCHARGÉ, MERCI DE LE DEPLACER A L’ENDROIT QUI VOUS SERA COMMUNIQUÉ. Les participants recevront tous les documents relatifs au bon fonctionnement de la manifestation.
ARTICLE 7 — Les organisateurs seront les seuls juges pour tous les cas prévus et non prévus. Les décisions prises sont sans appel. EN CAS DE NON RESPECT DES INFORMATIONS DONNÉES PAR LES MEMBRES PRINCIPAUX DE L’ORGANISATION, UNE EXPULSION VOUS SERA NOTIFIÉE AVEC EXÉCUTION IMMÉDIATE. NOUS NE POUVONS PAS REMETTRE EN CAUSE CETTE ORGANISATION PAR LE COMPORTEMENT IRRESPECTUEUX D’UN OU PLUSIEURS INDIVIDUS.
ARTICLE 8 — Les participants s’engagent à respecter les consignes sanitaires en vigueur à la date de la manifestation. LE PORT DU MASQUE EST OBLIGATOIRE pour tous les moments de rassemblement : accueil inscriptions, distribution repas, arrivée, baptême du rosier.
